Salle dite Socioculturelle : les coûts réels au 24 février 2010

Samedi 13 mars 2010

Les pérégrinations fantaisistes de dame Subvention.

Depuis le CM du 20 novembre 2009, les chiffres valsaient, sur un air...qui sonnait faux. Le 24 février, en CM, enfin ! un projet de demandes de subventions à ...l’ air plus juste, est présenté.

Où en sommes nous, aujourd’hui ? Petit récapitulatif :

- Coût HT de réhabilitation de la salle (y compris abords) : 553 249 euros

- Coût + FA (Frais Annexes d’environ 19 à 20% = Maîtrises d’Ouvrage et d’Œuvre + Contrôles techniques + Divers...) :

662 516 euros

- Coût TTC (TVA de 19,6% incluse) :

790 715 euros

- Les Subventions demandées au Conseil Général + à l’Etat =

290 605 euros

Donc, au 24 février 2010, il reste à la charge de la commune :

- 790 715 € - 290 605 € = 500 110 €, mais...

Sur la TVA à 19,6%, l’état compense par le FCTVA (Fond de Compensation pour la TVA) à hauteur de 15, 482%. Cette somme remboursée de 15,482% sur les 662 516 €, n’est versée que 2 ans après (Il faut donc, en attendant l’emprunter ! et on perd quand même, plus de 4%).

Nota : Le montant des subventions peut varier, en plus...ou en moins. À suivre dans un prochain épisode. Quoiqu’il en soit :

Le montant de la part communale, à l’air...

En tout cas, pas un air...de Fêtes !!

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