Pas de quorum ! Conseil Municipal du 24 septembre, reporté.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 octobre 201O

Vendredi 1er octobre 2010, par Félix // Réunions du CM

Réunion prévue le 24 septembre : voir ici

Le vendredi 24 septembre, sur 14 conseillers, seul 7 étaient présents. Le quorum est de 50% + 1 ;

- soit 50% de 14 = 7

- 7+ 1 = 8 conseillers doivent être présents.

Le quorum étant non atteint, la réunion fut reportée (délai minimum de convocation : 3 jours).

OdJ CM du mardi 05 octobre {JPEG}

Cette réunion doit reprendre le même ordre du jour, et elle aura lieu, même si le quorum n’est pas atteint. Par conséquent, les points qui eux n’étaient pas à l’ordre du jour de la réunion du 24 septembre, ne pourront être traités que si, et seulement si le quorum est atteint.