Nouvelles du CM du 20 novembre 2009

Vu, lu, entendu...et quelques précisions

Lundi 23 novembre 2009, par Félix // Réunions du CM

Dossier de subventions (réhabilitation Salle des Fêtes)

Selon l’indice des variations saisonnières : ce 20 novembre, retour au montant de 553 249 HT fournit le 26 juin, avec entre ces deux dates, un passage par 585 000 euros, le 16 octobre et le 18 septembre.

Le dossier des subventions va donc partir. Attendons les résultats. Qui peut le plus peut le moins ; donc, par exemple, une réhabilitation moins onéreuse sera toujours possible (et souhaitable ?).

Aménagement de sécurité routière

Pour l’instant il n’y a qu’un seul devis de bureau d’étude. Un autre bureau d’étude doit faire une proposition. Il est impératif de se tourner vers les outils mis à disposition des communes, par le Conseil Général, a savoir, pour cette étude : l’ ADTO (Association Départementale pour les Territoires de l’Oise). La mairie a joint, pour demande d’informations, le Conseil Général. Pour l’instant...pas d’autres précisions. A suivre...de près.

l’ ATESAT

Voilà un outil auquel la commune adhérait, pour environ 275 euros/an. Le problème avec les outils que l’on possède...c’est de savoir où ils sont rangés et de savoir les utiliser efficacement. L’ATESAT : outil d’ Assistance Technique fournit par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire, que l’on payait depuis 3 ans, est resté confiné dans la caisse...à outils. Regrettable.

La commune a décidé de ne plus adhérer à l’ATESAT. Il ne faudrait pas, par manque de clairvoyance et par facilité, remplacer les outils mis à la dispositions des petites communes (moins de 2000 habitants) par un usage immodéré des cabinets d’étude (très couteux).

Destitution du délégué titulaire de la CCVT

Comme synonyme, nous trouvons "limoger" : le terme est plus parlant.

Quel est le rôle du délégué communautaire ?

Pour qu’existe entre le niveau communal et le niveau Communautaire, un fonctionnement plus intégré et solidaire, les délégués communautaires ne sont pas élus pour défendre leur commune ou simplement pour la représenter. Ils siègent (certains peu !) au Conseil Communautaires pour représenter toute la population du territoire et portent la responsabilité des actions mises en œuvre à ce niveau.

Si on raisonne par analogie : les Conseillers Municipaux ne sont pas élus pour défendre leurs intérêts personnels ou simplement pour leur personne, mais pour l’intérêt de la commune (c’est beau la théorie !).

Bref rappel des activités comparées des 2 délégués communautaires, sur les 18 mois (informations données par M. Monge lors du CM du 16 octobre 2009) : - Sur 6 réunions de Conseils Communautaires :

H. Lefèvre a été Présent 2 fois ; Absent 4 fois dont 1 fois excusé ;

M. Monge a été présent 5 fois et 1 fois absent excusé.

- Les autres activités Communautaires :

H. Lefèvre est membre du bureau. Le Conseil Municipal n’a pas d’informations supplémentaires (présences ; activités...) ;

M. Monge est membre de 6 commissions. Sur 23 réunions, il a été présent 17 fois, avec des comptes rendus succincts lors du tour de table des réunions de CM. De plus, rédaction dans les 5 premiers numéros du journal communal d’un article sur la CCVT.

Questions diverses

Que nenni !! Pas de questions diverses, mais un tour de table. Au cours de ce tour de table :

- A. Dufresnoy s’est étonnée que sa demande d’intégrer la commission des finances n’est pas été mise à l’ordre du jour du Conseil.

Réponse du Maire :

- la commission des finances se compose d’un nombre suffisant d’élus. Pas besoin de quelqu’un de plus.

Nota : La commission des finances se compose de 6 élus (dont un élu absent depuis le 5/12/2008) ; la participation moyenne est de 4 présents. Les commissions "Voirie" ; "Fêtes" et "Bâtiments" se composent, respectivement, de 8 ; 8 ; et 7 membres.

Réponse bizarre...comme c’est bizarre. Le public présent dans la salle a murmuré...fortement ; la grande majorité des conseillers municipaux s’est tu...fortement.

- M. Monge a apporté un rectificatif à l’article sur la "Restauration de la chapelle de la Chaire à Loup", paru dans le numéro 6 du journal communal.

Le coût des travaux de restauration se montent, non pas à 8621 euros HT (soit 10300 euros TTC), mais à :

- 10 998 euros (Voir CR du CM du 18 septembre 2009). Plus, selon la commission "Bâtiments" du 22/02/09 :

- La consolidation des structures pour un montant un peu supérieur(?) à 1000 euros (HT ?) (chiffre fournit par H. Lefèvre). Plus :

- Des matériaux achetés pour un montant un peu supérieur(?) à 1000 euros (HT ?) (chiffre fournit par H. Lefèvre). Plus :

- Les travaux effectués par les employés communaux (qui, lorsqu’ils travaillent à la Chaire à Loup...ben ! sont pas ailleurs.). Plus :

- Les honoraires d’études d’architecte (voir CR du CM du 8/7/08), pour un montant de 420 euros HT.

- M. Monge, étonné du montant du devis 2009, de pose/dépose des guirlandes de noël (sensiblement le double de l’année 2008), a demandé à voir le devis 2008. Réponse : la mairie ne l’a plus. On ne garde pas les devis.

Nota : Avis de recherche.

Avons perdu devis guirlandes 2008. Si vous trouvez ce devis, prière de le rapporter à la mairie. Merci.