Pour y voir un peu plus clair...

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2011

Jeudi 9 juin 2011, par Félix // Réunions du CM

Pour y voir un peu plus clair...

Premier point

- Mise à disposition d’un agent pour l’entretien des chemins et haies de l’Association Foncière de Remembrement

Le remembrement ou remembrement rural date des années 50. Il avait pour but la constitution d’exploitations rurales d’un seul tenant sur de grandes parcelles, dans le but de faciliter l’exploitation agricole des terres. Il vise ainsi à regrouper des terres agricoles appartenant à un ou plusieurs propriétaires, divisées en de nombreuses parcelles dispersées.

A l’issue du remembrement, un reliquat de terres restait, qu’il fallait gérer, d’où la création d’une Association foncière.

À Jouy sous Thelle, l’association foncière de Remembrement gère environ 5 ha de terre (qui sont en location), ainsi que des chemins.

La commune entretien les chemins appartenant à l’association. Cette dernière, en contrepartie, verse 25O euros à la commune.

Au cours de la délibération du Conseil Municipal :

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Association foncière

Deuxième point

- Participation au centre de loisirs sans hébergement et périscolaire

Avec un libellé aussi clair et précis (! ?), difficile de comprendre de quoi, précisément, il en retournait. En gros, il s’agit du calendrier et des modalités de mise en place du périscolaire. Se reporter au fichier joint.

MP3 - 6.4 Mo
Périscolaire

Troisième point

- Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant au collège

Un bon d’achat de 30 euros (au lieu de 25 euros en 2010), pour chacun des 15 élèves qui entrent au collège à la rentrée 2011.

Quatrième point

- Contrat d’apprentissage au BAC service aux personnes

Après ce nouveau libellé, toujours aussi clair et précis (? !) : quelques précisions bien utiles :

http://www.onisep.fr/Toute-l-actual...

Au cours de la délibération du Conseil Municipal :

MP3 - 4.3 Mo
BAC Pro

Cinquième point

Le libellé est clair. Validation de l’Appel d’Offres. Se reporter au compte rendu papier de la commune.

Un sixième point a fait l’objet d’un avenant

- Adhésion à l’ADTO

L’Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise (Auparavant, il s’agissait d’une Association ; elle est, depuis le 16 février 2011, devenue une SPL (Société Publique Locale).

Pour en savoir plus, sur l’ADTO :

http://www.oise.fr/les-services/com...

Au cours de la délibération du Conseil Municipal :

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ADTO

Déjà, en novembre 2009, la question de l’adhésion à l’ADTO (Voir : ICI, et ) s’était posée. Cet outil d’ingénierie technique, administrative et financière, nous aurait apporté l’expertise globale, indispensable, pour définir et programmer les opérations d’aménagement du village, en termes de Salle des Fêtes ; de périscolaire, de locaux scolaires ; de locaux associatifs…Un acte manqué.

Autour de Jouy sous Thelle , des exemples concrets d’intervention de l’ADTO : ICI

Septième point ?

- Questions diverses...Heu, non ! C’est vrai...Pas de Questions diverses ! Toujours pas ? Ben non.

La séance est...levée. Une fois de plus, sans réponses aux questions diverses !

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Questions diverses