Réunions du CM

Dernier ajout : 15 mars 2014.

Derniers articles

Des histoires de gros sous...

Ordre du jour (commenté) du CM du 13 décembre 2011

Vendredi 2 décembre 2011, par Félix // Réunions du CM

L’ordre du jour du CM du mardi 13 décembre 2011 : Adhésion à l’EPFLO ? Quèsaco ? Quelques précisions sur les activités de cet établissement :http://www.epflo.fr/spip.php?article37. On peut supposer que...le Maire a des projets pour une opération d’aménagement. Le Maire décide et le conseil municipal, ben...À quoi sert-il ? De chambre d’enregistrement, sans plus ! A suivre... Réhabilitation de la salle des Fêtes : Faire du neuf avec du vieux, sans étude préalable sérieuse, conduit à...des coûts (...) Lire la suite »

Pendant les vacances de la Toussaint...

Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 octobre 2011

Vendredi 21 octobre 2011, par Félix // Réunions du CM

Faut-il qu’il y ait urgence pour convoquer un Conseil Municipal pendant les vacances de la Toussaint ?! Ben non ! si l’on se fie à l’ordre du jour. Mais...puisque le Maire n’est pas en vacances, il n’y a pas de raison... Lire la suite »

La main dans le sac. Pris !

Exemple d’un "Extrait" à...Maire.

Vendredi 21 octobre 2011, par Félix // Réunions du CM

Les "Extraits" des délibérations du Conseil Municipal ne se limitent pas - simplement - à résumer (plus ou moins fidèlement) les débats, mais parfois, comme le montre cet exemple, à modifier, carrément, la délibération votée. Le 23 septembre 2011, le CM vote sur "La reconduction du ramassage des déchets verts". Reconduction selon la délibération du 27 février 2009 : Le débat, lors du CM du 23 septembre, confirme bien le vote reconduisant les deux critères adoptés le 27 février 2009 (...) Lire la suite »

Rentrée de la classe de CM

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2011

Mardi 27 septembre 2011, par Félix // Réunions du CM

Point 1 Taux de la Taxe d’Aménagement Des précisions : [http://www.developpement-durable.go...] et le débat… Nota : 5% de 330 euros font, bien sûr, 16,5 euros le M2 et 5% de 66O euros, 33 euros le M2. En outre, le taux pour le Conseil Général de 2,5% est un maximum. Point 4 Séjour scolaire année 2011 / 2012 Il reste, pour ce prononcer, que le projet soit précisé. Notamment sur le contenu pédagogique. La participation de la commune s’élève, en principe, à 50% du prix du séjour. Pour une gestion (...) Lire la suite »

Rentrée des classes : le menu du CM

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2011

Samedi 17 septembre 2011, par Félix // Réunions du CM

Pour cette rentrée, Le Maire invite les membres du Conseil Municipal à...un copieux menu. Et, en guise d’entrée, histoire de vous mettre en bouche, vous avez un plat - le taux de la Taxe d’Aménagement (qui remplace, feu la TLE Taxe Locale d’Équipement), un peu lourd.. En l’absence de plus amples informations (pour se prononcer sur cette délibération, il serait utile que soient données, à l’ensemble des conseillers, les informations nécessaires, et ce, avant la réunion du CM !), on trouvera une (...) Lire la suite »

Délibération annulée !

Une (dé) Sente à risques

Soyez prudents.

Mardi 19 juillet 2011, par Félix // Réunions du CM

Au cours du Conseil Municipal du 17 juin, la vente d’une sente communale a été votée. Une délibération menée "tambour battant". A la va-vite. Ce vote a donné lieu à de vifs...absences de débats. Or, beaucoup de questions et d’interrogations restaient en suspend et auraient dû être débattues. Voir CR du CM du 17 juin 2011 : Ici. La commune n’a pas respecté la loi. Et, par bonheur, "on" ne bafoue pas impunément la loi : La délibération a été annulée. Le courrier de la Préfecture : (...) Lire la suite »

Le déni de démocratie : épilogue

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2011

Samedi 25 juin 2011, par Félix // Réunions du CM

Le compte rendu papier du CM : c’est du light. Comme le fromage : mais moulé à la louche (du Maire ?) ; et avec moins de 10% de matière (grasse ?) dans le produit fini (papier) du compte rendu du conseil municipal. Alors... "Ecoutez la différence" comme le dit une radio. Désignation des délégués…élection des Sénateurs Qui est candidat ? Demande le Maire. A l’évidence, les listes étaient arrêtées avant la séance. Election des délégués (...) Lire la suite »

Il était une fois, dans la ville de foix, un homme de...

Ordre du jour (commenté) du CM du 17 juin 2011

Dimanche 12 juin 2011, par Félix // Réunions du CM

Le dernier CM date du 31 mai… Un nouveau est convoqué pour le 17 juin ! Avec des sujets à l’ordre du jour, oh combien importants, qui auraient nécessité, pour certains d’entre eux, de faire l’objet de moins de précipitation, de mériter un plus large débat, et de plus de précisions, comme : La vente d’une sente ; le Schéma Départemental de Coopération Intercommunal… ; et d’autres, tel que « La suite à donner à la pétition… », auraient dû faire l’objet d’une délibération, depuis…Juin 2010. Passage en revue (...) Lire la suite »

Pour y voir un peu plus clair...

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2011

Jeudi 9 juin 2011, par Félix // Réunions du CM

Pour y voir un peu plus clair... Premier point Mise à disposition d’un agent pour l’entretien des chemins et haies de l’Association Foncière de Remembrement Le remembrement ou remembrement rural date des années 50. Il avait pour but la constitution d’exploitations rurales d’un seul tenant sur de grandes parcelles, dans le but de faciliter l’exploitation agricole des terres. Il vise ainsi à regrouper des terres agricoles appartenant à un ou plusieurs propriétaires, divisées en de nombreuses (...) Lire la suite »

ça fleure bon les vacances...

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mai 2011

Dimanche 22 mai 2011, par Félix // Réunions du CM

Un ordre du jour sans grosses surprises et, comme souvent...sans trop de précision. Lire la suite »

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